Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2000

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Signé le : 01-03-2000

Décision n° 02/2000 DGAC/CENA du 1er mars 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010060S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2000 Date de publication : 25-05-2000
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Décision n° 03/2000 DGAC/CENA du 1er mars 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010061S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2000 Date de publication : 25-05-2000
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Décision n° 05/2000 DGAC/CENA du 1er mars 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010062S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2000 Date de publication : 25-05-2000
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Décision n° 08/2000 DGAC/CENA du 1er mars 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010063S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2000 Date de publication : 25-05-2000
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Signé le : 02-03-2000

Décision du 2 mars 2000 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010034S Administration générale Décision Date de signature : 02-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
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Signé le : 03-03-2000

Arrêté du 3 mars 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090251A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-03-2000 Date de publication : 11-09-2000
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Arrêté du 3 mars 2000 modifiant l'arrêté du 2 avril 1999 portant nomination de membres du comité d'orientation du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010036A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
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Arrêté du 3 mars 2000 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010037A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
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Signé le : 14-03-2000

Arrêté du 14 mars 2000 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010043A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-03-2000 Date de publication : 10-04-2000
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Signé le : 20-03-2000

Décision DGAC/DG n° 2000-345 du 20 mars 2000 portant attribution de prime (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010048S Administration générale Décision Date de signature : 20-03-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Circulaire n° 2000-25 du 20 mars 2000 relative à la gestion des crédits contractualisés du secrétariat d'Etat au tourisme. Chapitre 44-01-33 et 66-03-10 (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0010052C Administration générale Circulaire Date de signature : 20-03-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Annexe(s) :
- 1

Signé le : 23-03-2000

Décision du 23 mars 2000 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010046S Administration générale Décision Date de signature : 23-03-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Signé le : 24-03-2000

Décision du 24 mars 2000 portant la décision du 12 septembre 1997 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010047S Administration générale Décision Date de signature : 24-03-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Signé le : 25-03-2000

Erratum dans le Bulletin officiel n° 2000-5 du 25 mars 2000, à la page 47 : à la circulaire n° 2000-14 du 8 février 2000 relative à la définition des règles d'utilisation de la messagerie Mélanie au sein du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010028C Administration générale Autre Date de signature : 25-03-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Signé le : 29-03-2000

Délibération du 29 mars 2000 relative à une délégation de pouvoir au président relative à l'organisation des services centraux (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010058X Administration générale Autre Date de signature : 29-03-2000 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 04-04-2000

Lettre du 4 avril 2000 adressée aux présidents d'association relative à l'application de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998 aux associations de protection de la nature et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090316Y Administration générale Autre Date de signature : 04-04-2000 Date de publication : 20-10-2000
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Décision du 4 avril 2000 modifiant la décision du 12 septembre 1997 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010050S Administration générale Décision Date de signature : 04-04-2000 Date de publication : 25-04-2000
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Signé le : 07-04-2000

Décision du 7 avril 2000 portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG00901605 Administration générale Décision Date de signature : 07-04-2000 Date de publication : 20-04-2000
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Signé le : 12-04-2000

Arrêté du 12 avril 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010076A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
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Signé le : 17-04-2000

Circulaire n° 2000-21 du 17 avril 2000 relative à l'adoption de l'euro pour les marchés publics dont le décompte général et définitif est postérieur au 31 décembre 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010041C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-04-2000 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 18-04-2000

Arrêté du 18 avril 2000 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1997 modifié portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010056A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2000 Date de publication : 10-05-2000
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Signé le : 19-04-2000

Convention en date du 19 avril 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et la fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement et portant mise à disposition de personnes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010085X Administration générale Convention Date de signature : 19-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
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Signé le : 21-04-2000

Décision du 21 avril 2000 modificative relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090179S Administration générale Décision Date de signature : 21-04-2000 Date de publication : 11-09-2000
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Signé le : 26-04-2000

Arrêté du 26 avril 2000 fixant la composition du jury du concours interne d'ingénieurs élèves de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI0010065A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-04-2000 Date de publication : 25-05-2000
- Document principal
Arrêté du 26 avril 2000 fixant la composition du jury du concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI0010066A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-04-2000 Date de publication : 25-05-2000
- Document principal
Arrêté du 26 avril 2000 fixant la composition du jury du concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI0010067A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-04-2000 Date de publication : 25-05-2000
- Document principal
Arrêté du 26 avril 2000 modifiant l'arrêté du 23 mars 1999 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
EQUI0010070A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-04-2000 Date de publication : 25-05-2000
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Signé le : 27-04-2000

Arrêté du 27 avril 2000 portant nomination au comités d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090250A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-04-2000 Date de publication : 11-09-2000
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Signé le : 02-05-2000

Circulaire n° 2000-32 du 2 mai 2000 relative aux concours de service d'ingénierie publique (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010071C Administration générale Circulaire Date de signature : 02-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
- Document principal

Signé le : 04-05-2000

Arrêté du 4 mai 2000 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090252A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-05-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal

Signé le : 10-05-2000

Avenant du 10 mai 2000 de prolongation de la convention du 13 mai 1998 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association « Coopération pour le développement et l'amélioration des transports urbains et périurbains » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010075X Administration générale Avenant Date de signature : 10-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

Signé le : 15-05-2000

Décision du 15 mai 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010162S Administration générale Décision Date de signature : 15-05-2000 Date de publication : 10-11-2000
- Document principal

Signé le : 19-05-2000

Arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement (Juurnal officiel du 21 mai 2000)
ATEG0090144A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-05-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal

Signé le : 22-05-2000

Arrêté du 22 mai 2000 portant modification de la composition du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010089A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-05-2000 Date de publication : 10-07-2000
- Document principal

Signé le : 24-05-2000

Avenant du 24 mai 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Office international de l'eau portant prolongation de mise à disposition de M. Chapellier (François), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010140X Administration générale Avenant Date de signature : 24-05-2000 Date de publication : 25-09-2000
- Document principal

Signé le : 25-05-2000

Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination du chef du ser-vice de l'inspection générale de t'environnement (Journal officiel du 26 mai 2000)
ATEC0090170A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-05-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal

Signé le : 26-05-2000

Décision du 26 mai 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010163S Administration générale Décision Date de signature : 26-05-2000 Date de publication : 10-11-2000
- Document principal

Signé le : 30-05-2000

Décision du 30 mai 2000 modifiant la décision du 9 mars 1998 relative à l'organisation de la programmation et de la mise en œuvre de l'activité de recherche soutenue par le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATE00090229S Administration générale Décision Date de signature : 30-05-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal

Signé le : 31-05-2000

Arrêté du 31 mai 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090358A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-05-2000 Date de publication : 10-12-2000
- Document principal
Décision n° 229 du 31 mai 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010087S Administration générale Décision Date de signature : 31-05-2000 Date de publication : 10-07-2000
- Document principal

Signé le : 06-06-2000

Arrêté du 6 juin 2000 modifiant l'arrêté du 16 septembre 1999 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090244A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-06-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal
Décision du 6 juin 2000 relative à la nomination d'un agent, chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090248S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal

Signé le : 09-06-2000

Avenant du 9 juin 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise, portant prolongation de mise à disposition de Mme Boye-Flottes (Martine), architecte et urbaniste de l'Etat. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010136X Administration générale Avenant Date de signature : 09-06-2000 Date de publication : 25-09-2000
- Document principal

Signé le : 15-06-2000

Arrêté du 15 juin 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090359A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2000 Date de publication : 10-12-2000
- Document principal

Signé le : 16-06-2000

Arrêté du 16 juin 2000 portant modification de la composition du comité technique paritaire spécial de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010090A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-06-2000 Date de publication : 10-07-2000
- Document principal

Signé le : 19-06-2000

Décision du 19 juin 2000 portant nomination du haut fonctionnaire pour la modernisation et la déconcentration et de son adjoint (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090225S Administration générale Décision Date de signature : 19-06-2000 Date de publication : 11-09-2000
- Document principal

Signé le : 21-06-2000

Décision du 21 juin 2000 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0010096S Administration générale Décision Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 25-07-2000
- Document principal
Délibération du 21 juin 2000 relative à une délégation de pouvoir au président pour l'exécution des contrats de plan et des programmes cofinancés interrégionaux (2000-2006) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010109X Administration générale Autre Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal
Délibération du 21 juin 2000 portant délégation de pouvoir au président pour la mise en œuvre de l'accord d'intéressement de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010110X Administration générale Autre Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal
Délibération du 21 juin 2000 relative à l'approbation du projet d'extension des locaux du siège de l'établissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010111X Administration générale Autre Date de signature : 21-06-2000 Date de publication : 10-08-2000
- Document principal

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